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Conditions générales de vente

Merci de prendre connaissance de ces quelques lignes qui faciliteront votre séjour :

Article 1 : La durée du Séjour : le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux. Sur les périodes de congés scolaires, toutes zones confondues, la durée minimum du séjour en chambre d’hôtes est de 2 nuitées.

Article 2 : La validation d’une réservation : Les séjours sont garantis uniquement par la réception d’un acompte et déductible de la facture à votre arrivée. Les acomptes sont encaissés à réception. Les acomptes devront être versés au plus tard sous 2 jours à dater de la demande de réservation. Acompte demandé : • Pour 1 nuitée, il est demandé un acompte correspondant au montant de la nuit • Pour toute demande de réservation avec un minimum de 2 nuits, il est demandé un acompte de 50% du total du séjour. C ‘est à partir de l’encaissement d’un acompte ou de la communication de votre N° de carte de crédit que votre réservation sera ferme. Le paiement de cet acompte équivaut à l’acceptation des conditions générales et vaut contrat entre les deux parties. Le versement d’un acompte implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente du studio. Le total du séjour sera payable à l’arrivée du locataire.

Article 3 : L’annulation par le client ( seulement pour la Formule 1 : tarif remboursable) Annulation avant le début du séjour : • Si l’annulation intervient à moins de 72 heures le jour prévu de début du séjour, le présent contrat devient nul de plein droit et le propriétaire peut disposer du studio. L’acompte de la totalité du séjour reste acquis au propriétaire qui se réserve. • Si l’annulation intervient à moins de 30 jours du début du séjour, l’acompte d’une nuitée reste acquis au propriétaire Note : En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l’hébergement reste intégralement acquis au propriétaire.

Article 4 : L’annulation par le propriétaire : lorsque avant le début du séjour, le propriétaire annule le séjour, il doit informer son client par lettre recommandée avec Accusé de Réception. Le client sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, sera remboursé immédiatement des sommes déjà versées. Il recevra en outre une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Assurances et responsabilité civile : Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune assurance annulation n’est incluse dans nos tarifs. Il est par conséquent vivement recommandé d’en souscrire une. L’hôte doit être couvert par une assurance de responsabilité civile. Aucune assurance n’est comprise dans les prix proposés sur le site « Auberceaudebernadette.com ». Il est recommandé de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.

Article 5 : Les horaires : La réception pour les arrivées est uniquement ouverte de 16h15 à 18h30 • Heure d’arrivée : le client doit se présenter le jour précisé de la réservation et aux heures mentionnées ci-dessous. Les chambres sont disponibles à partir de 16 H 15 . Après 18 H 30, le logement ainsi que l’accueil ne sont plus garantis. • Heure de départ : L’heure de libération doit se faire avant 11h00. • Heure de fermeture de l’établissement : Afin de respecter la tranquillité et le sommeil des hôtes, il ne sera plus possible de rentrer dans l’établissement après 00 H 15 .

Article 6 : Règlement du solde de l’hébergement : Le solde du séjour sera à régler à l’arrivée.

Article 7 : Taxe de séjour : La taxe de séjour de 0 € 70 par jour et par personne n’ est incluse dans nos tarifs.

Article 8 : Les animaux : Nous informons notre clientèle que les animaux de compagnie ne sont pas acceptés dans la résidence .

Article 9 : Capacité des chambres: Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre de clients dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser les clients supplémentaires.

Article 10 : Art de vivre et utilisation des lieux : • Le respect d’un certain art de vivre est demandé au locataire pour garantir la quiétude du lieu. En autre, il est demandé de bien vouloir ne pas fumer dans la résidence. • Pour une question d’hygiène il est demandé à l’hôte de ne pas entreposer de denrées alimentaires . • Le client s’engage à respecter les consignes de savoir- vivre figurant dans la résidence et dans les présentes conditions générales de vente. Le client s’engage à rendre la chambre en parfait état à la fin du séjour et à déclarer, et assumer financièrement, toute dégradation éventuelle dont il pourrait être responsable. • Les enfants évoluant au sein du domaine sont sous l’unique responsabilité de leurs parents. • Les clés confiées par nos soins devront être restituées à la fin du séjour, toute perte ou tout dégât survenus durant la période d’occupation par le client donnera lieu à une indemnisation (ou à un remplacement avec notre accord) • La propriété et ses installations annexes sont strictement réservées aux seuls hôtes et sous leur entière responsabilité. • La résidence Au Berceau de Bernadette n’est pas un lieu librement ouvert au public ,merci de solliciter notre accord pour inviter des amis ou membres de votre famille à accéder à la propriété.

Article 11 : Internet : La Résidence met gracieusement à disposition aux personnes disposant d’ un ordinateur portable ou d’une tablette équipé d’une carte Wifi la possibilité de se connecter gratuitement au réseau Wifi. L’hôte est responsable de son ordinateur. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol ou de dégradation. L’hôte devra accepter la charte informatique liée à l’utilisation du wifi dans la Résidence. Charte d’utilisation du réseau Wifi : La présente charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de la connexion Wifi du studio. En particulier elle précise les responsabilités des utilisateurs, ce conformément à la législation et afin de permettre un usage normal et optimal de ce service Internet. • Les personnes souhaitant utiliser le réseau Wifi doivent obligatoirement demander le code de connexion à leur arrivée • Le réseau Wifi autorise la navigation sur Internet et l’envoi de messages électroniques (e-mail) • Chaque utilisateur est juridiquement responsable de l’usage qu’il fait de cette connexion. Il s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique conformément aux lois et réglementations en vigueur : – Ne pas consulter des sites à caractère raciste, pédophile ou incitant à la haine et à la violence. – Ne pas commettre délits et actes de piratage portant atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes. – Ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :de masquer sa véritable identité, de s’approprier le mot de passe d’un autre utilisateur, d’altérer, de modifier des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau – D’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau – De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé • Nous demandons à chaque utilisateur du réseau de rester dans le cadre d’une utilisation raisonnable dans le respect des autres clients (partage de la bande passante par exemple) Les Fichiers de traces : L’ensemble des services utilisés génèrent, à l’occasion de leur emploi, « des fichiers de traces », historique des actions effectuées par les utilisateurs. Ces fichiers conservent des informations : heures de connexion, identifiants de la connexion (adresse IP, adresse mac de l’ordinateur) depuis laquelle les services sont utilisés. Ils ne comportent pas d’informations identifiants l’usager. Toutefois l’utilisation du réseau Wifi ne s’effectue pas de manière anonyme. En effet le décret du 2 mars 2006, relatif à la conservation des données des communications électroniques, impose la conservation de ces « traces » pendant un an. Dans le cadre d’une procédure judiciaire ces fichiers doivent être mis à la disposition de la justice « pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales ».Un extrait de ces fichiers sera alors couplé à l’extrait de la base de données des usagers concernés. En fonction de l’évolution de la législation, d’autres informations pourront être archivées. Les utilisateurs en seront prévenus immédiatement. L’utilisateur qui contreviendrait aux règles précédemment définies s’expose au blocage de son accès à Internet sur le réseau Wifi, ainsi qu’aux poursuites disciplinaires et pénales, prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. Pour mémoire, les textes de référence en matière d’usage informatique sont : – la loi informatique et libertés de Janvier 1978 (création de la CNIL) – la loi de Juillet 1978 sur l’accès aux documents administratifs – la loi de 1985 sur la protection des logiciels – la loi du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique – le décret du 2 mars 2006, relatif à la conservation des données des communications électroniques Le propriétaire du studio décline donc toute responsabilité en cas de : • panne ou mise hors service des équipements techniques indépendant de la volonté de la résidence. • vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit, pendant ou suite à un séjour dans la propriété (parking, logement, extérieurs…).

Article 12 : Les présentes Conditions Générales de Vente sont modifiables à tout moment sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis dès le versement des acomptes.

Merci de prendre connaissance de ces quelques lignes qui faciliteront votre séjour :

Article 1 : La durée du Séjour : le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux. Sur les périodes de congés scolaires, toutes zones confondues, la durée minimum du séjour en appartement est de 2 nuitées.

Article 2 : La validation d’une réservation : Dépôt de garantie: Le montant total de la réservation peut être demandé ou prélevé par l'établissement à tout moment après la réservation.

Article 3 : Conditions d'annulation: En cas d'annulation ou de modification jusqu'à 30 jours avant la date d'arrivée, l'établissement exige 100 % du montant de la première nuit. En cas d'annulation ou de modification tardive ou de non-présentation, l'établissement prélève le montant total de la réservation. Note : En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l’hébergement reste intégralement acquis au propriétaire.

Article 4 : L’annulation par le propriétaire : lorsque avant le début du séjour, le propriétaire annule le séjour, il doit informer son client par lettre recommandée avec Accusé de Réception. Le client sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, sera remboursé immédiatement des sommes déjà versées. Il recevra en outre une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Assurances et responsabilité civile : Nous attirons votre attention sur le fait qu’aucune assurance annulation n’est incluse dans nos tarifs. Il est par conséquent vivement recommandé d’en souscrire une. L’hôte doit être couvert par une assurance de responsabilité civile. Aucune assurance n’est comprise dans les prix proposés sur le site « Apartmentpadrepio.com ». Il est recommandé de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.

Article 5 : Les horaires : La réception pour les arrivées est uniquement ouverte de 16h15 à 18h30 • Heure d’arrivée : le client doit se présenter le jour précisé de la réservation et aux heures mentionnées ci-dessous. Le studio est disponible à partir de 16 H 30 . Après 18 H 30, le studio ainsi que l’accueil ne sont pas garantis. • Heure de départ : L’heure de libération du studio doit se faire avant 11h00.

Article 6 : Règlement du solde de l’hébergement : Le solde du séjour sera à régler à l’arrivée.

Article 7 : Taxe de séjour : La taxe de séjour de 0 € 90 par jour et par personne n’ est pas incluse dans nos tarifs.

Article 8 : Les animaux : Nous informons notre clientèle que les animaux de compagnie ne sont pas acceptés dans le studio.

Article 9 : Capacité du studio: Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre de clients dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser les clients supplémentaires.

Article 10 : Art de vivre et utilisation des lieux : • Le respect d’un certain art de vivre est demandé au locataire pour garantir la quiétude du lieu. En autre, il est demandé de bien vouloir ne pas fumer dans le studio. • Pour une question d’hygiène il est demandé à l’hôte de ne pas entreposer de denrées alimentaires dans le studio. • Les serviettes et draps sont fournis à l’arrivée et pour toute la période du séjour ( pas de renouvellement journalier) • Le client s’engage à respecter les consignes de savoir- vivre figurant dans le studio et dans les présentes conditions générales de vente. Le client s’engage à rendre le studio en parfait état à la fin du séjour et à déclarer, et assumer financièrement, toute dégradation éventuelle dont il pourrait être responsable. • Les enfants évoluant au sein du domaine sont sous l’unique responsabilité de leurs parents. • Les clés confiées par nos soins devront être restituées à la fin du séjour, toute perte ou tout dégât survenus durant la période d’occupation par le client donnera lieu à une indemnisation (ou à un remplacement avec notre accord) • La propriété et ses installations annexes sont strictement réservées aux seuls hôtes et sous leur entière responsabilité. • Le studio Apartmentpadrepio n’est pas un lieu librement ouvert au public ,merci de solliciter notre accord pour inviter des amis ou membres de votre famille à accéder à la propriété.

Article 11 : Internet : La Résidence met gracieusement à disposition aux personnes disposant d’ un ordinateur portable ou d’une tablette équipé d’une carte Wifi la possibilité de se connecter gratuitement au réseau Wifi. L’hôte est responsable de son ordinateur. Le propriétaire ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol ou de dégradation. L’hôte devra accepter la charte informatique liée à l’utilisation du wifi dans le studio. Charte d’utilisation du réseau Wifi du studio Apartmentpadrepio : La présente charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de la connexion Wifi du studio .En particulier elle précise les responsabilités des utilisateurs, ce conformément à la législation et afin de permettre un usage normal et optimal de ce service Internet. • Les personnes souhaitant utiliser le réseau Wifi doivent obligatoirement demander le code de connexion à leur arrivée • Le réseau Wifi autorise la navigation sur Internet et l’envoi de messages électroniques (e-mail) • Chaque utilisateur est juridiquement responsable de l’usage qu’il fait de cette connexion. Il s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique conformément aux lois et réglementations en vigueur : – Ne pas consulter des sites à caractère raciste, pédophile ou incitant à la haine et à la violence. – Ne pas commettre délits et actes de piratage portant atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes. – Ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :de masquer sa véritable identité, de s’approprier le mot de passe d’un autre utilisateur, d’altérer, de modifier des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau – D’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau – De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé • Nous demandons à chaque utilisateur du réseau de rester dans le cadre d’une utilisation raisonnable dans le respect des autres clients (partage de la bande passante par exemple) Les Fichiers de traces : L’ensemble des services utilisés génèrent, à l’occasion de leur emploi, « des fichiers de traces », historique des actions effectuées par les utilisateurs. Ces fichiers conservent des informations : heures de connexion, identifiants de la connexion (adresse IP, adresse mac de l’ordinateur) depuis laquelle les services sont utilisés. Ils ne comportent pas d’informations identifiants l’usager. Toutefois l’utilisation du réseau Wifi ne s’effectue pas de manière anonyme. En effet le décret du 2 mars 2006, relatif à la conservation des données des communications électroniques, impose la conservation de ces « traces » pendant un an. Dans le cadre d’une procédure judiciaire ces fichiers doivent être mis à la disposition de la justice « pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales ».Un extrait de ces fichiers sera alors couplé à l’extrait de la base de données des usagers concernés. En fonction de l’évolution de la législation, d’autres informations pourront être archivées. Les utilisateurs en seront prévenus immédiatement. L’utilisateur qui contreviendrait aux règles précédemment définies s’expose au blocage de son accès à Internet sur le réseau Wifi, ainsi qu’aux poursuites disciplinaires et pénales, prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. Pour mémoire, les textes de référence en matière d’usage informatique sont : – la loi informatique et libertés de Janvier 1978 (création de la CNIL) – la loi de Juillet 1978 sur l’accès aux documents administratifs – la loi de 1985 sur la protection des logiciels – la loi du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique – le décret du 2 mars 2006, relatif à la conservation des données des communications électroniques

Le propriétaire du studio décline donc toute responsabilité en cas de : • panne ou mise hors service des équipements techniques indépendant de la volonté du studio Apartmentpadrepio • vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit, pendant ou suite à un séjour dans la propriété (parking, logement, extérieurs…)

Article 12 : Les présentes Conditions Générales de Vente sont modifiables à tout moment sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont réputés acquis dès le versement des acomptes.

INFORMATIONS PRATIQUES DE L'APPARTEMENT : Nous fournissons dans l’appartement les draps et les serviettes de bains uniquement à votre arrivée. Le ménage est entièrement et assuré par vos soins pendant toute la durée de votre séjour. Pour vos repas dans l’appartement, 2 solutions s’offrent à vous : prendre vos repas à l’extérieur, dans un des nombreux petits restaurants à des prix très abordables dans le quartier du Sanctuaire ; faire vos courses et préparer vous-même vos repas directement dans l’appartement. Sachant que notre location d’appartement meublé ne fournit pas les produits de consommation courante et indispensable durant votre séjour (tels que : café en poudre, filtre à café, thé, sucre, sel, poivre, huile etc). Nous informons que le locataire doit : soit acheter dans un supermarché à proximité, soit les rapporter depuis son domicile. La wifi est à votre disposition : offerte et illimitée.
Bed and Breakfast - Gîte Lourdes • 44 boulevard de la grotte • 65100 Lourdes
contact@laresidencelourdes.com • +33(0)5 62 42 76 58 (de 16h à 18h30 / from 4pm to 6.30pm)
Bed and Breakfast & Gîte
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(de 16h à 18h30 / from 4pm to 6.30pm)
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